Accueil du site > Informations Générales > Infos Légales

Infos Légales

Edition

Ce site est édité par VINMAT promotion SARL : 39, rue Ravaz - BP 43 - 16130 SEGONZAC, inscrit au RCS de Cognac sous le n° 490 075 819.

Directeur de la publication

Monsieur Frédéric MATTEÏ.

Responsabilité éditoriale

La responsabilité éditoriale est assurée par VINMAT promotion. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrivez au webmaster.

Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par l’EURL Pro Service Office située : 4 rue G. BRIAND - 16130 SEGONZAC.

Hébergement

L’hébergement est assuré par la société OVH

SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Droit d’accès, de modification et de suppression

Conformément aux articles 26, 34 à 38 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant au webmaster. Ces données nominatives ne feront pas l’objet de communications extérieures autres que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

Cookies

Le site Internet « www.vinmat-promotion.fr » n’utilise pas de dispositif qui permette de reconnaitre un usager lors de ses différentes connexions.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site Internet « www.vinmat-promotion.fr » relève de la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et plus généralement au droit des propriétés intellectuelle et industrielle.

Sans que cette liste soit exhaustive, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, utilisation non commerciale,… ainsi que tout transfert pour quelque cause et de quelque manière que ce soient vers un autre site de tout ou partie des éléments composant le site Internet « www.vinmat-promotion.fr » sont interdits, sauf autorisation expresse et préalable de VINMAT Promotion à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut.

Conformément à la législation en vigueur, seule une utilisation à des fins strictement privées est autorisée.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée (dans la limite de la protection légale des éléments reproduits).

De manière générale, VINMAT promotion ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément délivrés sur le site Internet « www.vinmat-promotion.fr ».

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site Internet « www.vinmat-promotion.fr » orientant les internautes vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité du VINMAT promotion, quant au contenu de ces sites et des sites vers lesquels de nouveaux liens pourraient renvoyer.

Toute personne physique ou morale souhaitant établir un lien hypertexte pointant vers le site Internet « www.vinmat-promotion.fr », doit préalablement obtenir l’autorisation expresse et préalable de VINMAT promotion à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut.

Responsabilité

VINMAT promotion n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet « www.vinmat-promotion.fr ».

En aucun cas, VINMAT promotion ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site Internet « www.vinmat-promotion.fr » ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

VINMAT promotion décline toute responsabilité concernant l’accès et le contenu des sites Internet liés au site Internet « www.vinmat-promotion.fr » et des sites Internet vers lesquels de nouveaux liens pourraient renvoyer.

VINMAT promotion se réserve le droit de suspendre et/ou arrêter la diffusion du site Internet « www.vinmat-promotion.fr » de façon unilatérale, sans préavis, et sans que sa responsabilité puisse être recherchée de quelque manière et pour quelque cause que ce soient.

Modification des mentions légales

VINMAT promotion se réserve le droit de modifier de façon unilatérale et sans préavis les présentes mentions légales.

VINMAT promotion invite les internautes à consulter régulièrement les présentes mentions légales, afin de se tenir informés des éventuelles modifications apportées.

Documents joints

  • Docs PDF (PDF – 316.1 ko)

    Descriptif